Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONIQUE ENFANTS LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE
LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE S.A.

Numéro de dépôt :
94536793
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
16/09/2004

Présentation de la marque TONIQUE ENFANTS LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE

Déposée le 16 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « TONIQUE ENFANTS LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) Z.I. Saint Martin B.P. 13, 83401 HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 271 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les ARGILES DE HAUTE PROVENCE - France.

La marque TONIQUE ENFANTS LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONIQUE ENFANTS LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE est expirée depuis le 16 septembre 2004.

LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : "SHAMPOOING D'ANTAN" , ARGIVITAL , BIOCASSIS , FLAVANOL , "SAVON D'ANTAN" , "Les Argiles de Haute Provence" , SOLUFINE , CALDIVITAL , CARBARGYL , PROPOLARGILE


LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE S.A. - Z.I. Saint Martin B.P. 13, 83401 HYERES - France - SIREN 310271143


Les ARGILES DE HAUTE PROVENCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Savon-Parfumerie-Cosmétiques- Lotions pour cheveux- Dentifrice Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques substance diététiques à usage médical, aliments pour bébé.Café-Thé-Succédanés de café- Farine et préparations faites de céréales pour patisserie et confiserie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.